Césure ou arrêt de la formation doctorale
À titre exceptionnel, sur demande motivée, une période de césure insécable d’une durée maximale d’une année peut intervenir une seule fois.
Césure
La préparation du doctorat s’effectue sur une durée de 3 ans. À titre exceptionnel, sur demande motivée du doctorant ou de la doctorante, une période de césure insécable d’une durée maximale d’une année peut intervenir une seule fois. La césure doit entrer dans le cadre d’un projet professionnel, d’études ou personnel du doctorant ou de la doctorante :
- suivre une autre formation ;
- acquérir une autre expérience en milieu professionnel en France ou à l'étranger ;
- s’engager dans le service civique en France ou à l'étranger ;
- créer son activité en qualité de doctorant-entrepreneur ou doctorante-entrepreneure.
Pendant la césure, le doctorant ou la doctorante suspend totalement son travail de recherche. La césure est initiée en début de semestre et doit avoir lieu avant le second semestre de la 3e année de thèse. Si le doctorant ou la doctorante bénéficie d’un financement dédié à la préparation du doctorat, la césure nécessite l’accord de l’organisme financeur et de l’employeur. Les dispositions relatives à la confidentialité de la Charte du doctorat de Sorbonne Université continuent de s’appliquer durant la césure et le doctorant ou la doctorante devra respecter ses obligations. Cette période de césure n’est pas comptabilisée dans la durée de la formation doctorale.
Arrêt prématuré de la formation doctorale
Il peut arriver pour diverses raisons que le doctorant soit amené à arrêter sa formation doctorale. On peut distinguer deux situations :
- l’arrêt est non conflictuel, le doctorant se tourne alors vers son école doctorale pour connaître la marche à suivre ;
- La situation est conflictuelle, tout acteur du projet doctoral est habilité à saisir la Commission de prévention et de résolution des conflits.
